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1. Éditeur du site

Le site The FenHouse Hub (hub.fenhouse.codapps.fr est édité par Cod'Apps.

2. Directeur de la publication

Responsable de publication — Cod'Apps.

3. Hébergement

Le site est hébergé par Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse — infomaniak.com.

4. Nature du service

The FenHouse Hub propose des outils numériques gratuits (détourage, compression, signature mail, etc.) destinés aux TPE, PME et associations. Le traitement des fichiers s’effectue en principe localement dans le navigateur de l’utilisateur ; aucun compte n’est requis pour l’usage standard des outils.

5. Propriété intellectuelle

L’interface, les textes, la charte graphique et les éléments de marque « The Fen House » / « FenHouse Hub » sont protégés. Toute reproduction non autorisée est interdite.

6. Limitation de responsabilité

Les outils sont fournis en l’état, sans garantie d’adéquation à un usage particulier. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages liés à l’utilisation du site ou des fichiers produits.